Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLETS RUSSES AU GYMNASE
LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA

Numéro de dépôt :
92431172
Date de dépôt :
14/08/1992
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
14/08/2002

Présentation de la marque BALLETS RUSSES AU GYMNASE

Déposée le 14 août 1992 par LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « BALLETS RUSSES AU GYMNASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-34 du 2 octobre 1992.

Le déposant est LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA, domicilié(e) 10 bis, rue Lanjallay, 76420 BIHOREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique BROGLIO - France.

La marque BALLETS RUSSES AU GYMNASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLETS RUSSES AU GYMNASE est expirée depuis le 14 août 2002.

LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA a également déposé les autres marques suivantes : CS LA CAMERATA SEQUANA


LES AMIS DE LA CAMERATA SEQUANA - 10 bis, rue Lanjallay, 76420 BIHOREL - France


Monique BROGLIO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34

Production de spectacles